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Code SH 08129070 - fruits tropicaux conservés temporairement
Goyaves, mangues, mangoustans, tamarins, pommes de cajou, fruits du jaquier [pain des singes], litchis, sapotilles, fruits de la passion, caramboles, pitahayas, noix de coco, de cajou, du Brésil, d'arec ou de bétel , de kola et noix macadamia, conservés provisoirement [p.ex. au moyen de gaz sulfureux ou dans l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation], mais impropres à l'alimentation en l'état
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Mangues vertes au gaz sulfureux (en lots pour transformation)
- Litchis dans une saumure acide (cuves de prétraitement)
- Noix de cajou crues dans leau salée (stockage intermédiaire)
- Fruits de la passion traités au SO₂ (pour lindustrie)
- Caramboles en conservation soufrée (avant lavage)
- Noix du Brésil dans un bain conservateur (non séchées)
- Goyaves en solution saline (impropre à la consommation directe)
- Litchis dans une saumure acide (cuves de prétraitement)
- Noix de cajou crues dans leau salée (stockage intermédiaire)
- Fruits de la passion traités au SO₂ (pour lindustrie)
- Caramboles en conservation soufrée (avant lavage)
- Noix du Brésil dans un bain conservateur (non séchées)
- Goyaves en solution saline (impropre à la consommation directe)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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0812
Fruits conservés provisoirement, mais impropres, en l’état, à l’alimentation
081290
Autres
08129025
Abricots; oranges
08129030
Papayes
08129040
Myrtilles (fruits du Vaccinium myrtillus)
08129070
Goyaves, mangues, mangoustans, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jaquier, sapotilles, fruits de la passion, caramboles, pitahayas et noix tropicales
08129098
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 08
8 Restrictions commerciales et politique
Position 0812
48 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 081290
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 08129070
1900-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2204/99
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 8129070
1994:
8129090
➜
1995:
8129070