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Code SH 07049090 - choux frisés choux-raves brassica
Choux frisés, choux-raves et produits comestibles similaires, à l’état frais ou réfrigéré (à l’exclusion des choux-fleurs, des choux brocolis, des choux de Bruxelles, des choux blancs et des choux rouges)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Brocoli chinois (Kai-lan)
- Chou romanesco (chou-fleur vert)
- Chou-rave (cru)
- Chou frisé (Kale, à feuilles vertes ou rouges)
- Chou cavalier (à grandes feuilles)
- Chou chinois (Bok choy)
- Chou romanesco (chou-fleur vert)
- Chou-rave (cru)
- Chou frisé (Kale, à feuilles vertes ou rouges)
- Chou cavalier (à grandes feuilles)
- Chou chinois (Bok choy)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 07
5 Restrictions commerciales et politique
Position 0704
48 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 070490
5 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 07049090
1900-01-29
ERGA OMNES (1011)
Official control - plants
Regulation 2072/19
1900-01-29
ERGA OMNES (1011)
Official control - plants
Regulation 2072/19
1900-01-01
Norway (NO)
Tariff preference
Decision 0818/11
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2204/99
1900-01-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
Changements à ce numéro de tarif
Changements basés sur 7049090
Changements en faveur de 7049090
2021:
7049090
➜
2022:
7041090
2021:
7049090
➜
2022:
7049090
Changements en faveur de 7049090
2021:
7049090
➜
2022:
7049090