Code SH 06049091 - feuillages séchés ornements bouquets

Feuillages, feuilles, rameaux et autres parties de plantes, sans fleurs ni boutons de fleurs, et herbes, pour bouquets ou pour ornements, séchés
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Fougères séchées (pointes de fougères)
- Eucalyptus séché (feuilles et rameaux)
- Ruscus séché (rameaux)
- Salal séché (feuilles de Gaultheria shallon)
- Bouleau séché (rameaux avec feuilles)
- Graminées ornementales séchées (miscanthus, pennisetum)
- Chêne séché (rameaux avec feuilles)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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    0604 Feuillages, feuilles, rameaux et autres parties de plantes, sans fleurs ni boutons de fleurs, et herbes, mousses et lichens, pour bouquets ou pour ornements, frais, séchés, blanchis, teints, imprégnés ou autrement préparés 060490 Autres Mousses et lichens Autres 06049091 Simplement séchés 06049099 Autres

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 06
35 Restrictions commerciales et politique
Position 0604
8 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 060490
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 06049091
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1006/11
1900-01-20
ERGA OMNES (1011)
Import control - CITES
Regulation 0966/23
1900-01-20
All third countries (1008)
Export control - CITES
Regulation 0966/23

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 6049091
2011: 6049910
➜
2012: 6049091