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Code SH 05059000 - plumes brutes duvet peaux doiseaux
Peaux et autres parties d'oiseaux revêtues de leurs plumes ou de leur duvet, plumes et parties de plumes - même rognées -, brutes ou simpl. nettoyées, désinfectées ou traitées en vue de leur conservation, poudres et déchets de plumes ou de parties de plumes (à l'excl. des plumes des espèces utilisées pour le rembourrage ainsi que du duvet)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Plumes de canard (brutes, pour édredons)
- Duvet de canard (nettoyé et traité)
- Plumes doie (non rognées)
- Peaux dautruche avec plumes (décoratives)
- Poudres de plume (déchets de fabrication)
- Plumes de faisan (pour la pêche)
- Duvet de canard (nettoyé et traité)
- Plumes doie (non rognées)
- Peaux dautruche avec plumes (décoratives)
- Poudres de plume (déchets de fabrication)
- Plumes de faisan (pour la pêche)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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SLRestrictions commerciales et politique
Chapitre 05
28 Restrictions commerciales et politique
Position 0505
4 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 050590
5 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 05059000
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2204/99
1900-01-18
ERGA OMNES (1011)
Import control - Waste
Regulation 1013/06
1900-01-20
ERGA OMNES (1011)
Import control - CITES
Regulation 0966/23
1900-01-18
All third countries (1008)
Export control - Waste
Regulation 1013/06
1900-01-20
All third countries (1008)
Export control - CITES
Regulation 0966/23