Code SH 04032011 - yaourt nature maigre

Yoghourts, non aromatisés ni additionnés de fruits, de fruits à coque, de cacao, de chocolat, d’épices, de café, de plantes, de céréales ou de produits de la boulangerie, sans addition de sucre ou d’autres édulcorants, d’une teneur en poids de matières grasses ≤ 3 %

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Yoghourt nature entier (3% de matière grasse)
- Yoghourt grec nature (3% de matière grasse)
- Yoghourt brassé nature (1,5% de matière grasse)
- Yoghourt maigre nature (0% de matière grasse)
- Yoghourt fermier nature (2,8% de matière grasse)
- Yoghourt bio nature demi-écrémé
- Lait fermenté nature type yaourt (teneur ≤3%)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    0403 Yoghourt; babeurre, lait et crème caillés, képhir et autres laits et crèmes fermentés ou acidifiés, même concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisés ou additionnés de fruits ou de cacao 040320 Yoghourt Non aromatisés, ni additionnés de fruits, fruits à coque, cacao, chocolat, épices, café ou extrait de café, plantes, parties de plantes, céréales ou produits de la boulangerie Sans addition de sucre ou d'autres édulcorants et d'une teneur en poids de matières grasses 04032011 N'excédant pas 3 % 04032013 Excédant 3 % mais n'excédant pas 6 % 04032019 Excédant 6 %

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 04
29 Restrictions commerciales et politique
Position 0403
16 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 040320
4 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 04032011
1900-01-01
Kosovo (XK)
Tariff preference
Decision 0342/16
1900-01-01
Peru (PE)
Tariff preference
Decision 0735/12
1900-01-01
South Africa (ZA)
Tariff preference
Decision 1623/16
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1832/21
1900-01-01
Ecuador (EC)
Tariff preference
Decision 2369/16
1900-01-01
New Zealand (NZ)
Tariff preference
Decision 0244/24
1900-01-01
New Zealand (NZ)
Tariff preference
Decision 0244/24
1900-01-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
1900-01-29
Ukraine (UA)
Tariff preference
Decision 0295/14

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 4032011
2021: 4031011
2022: 4032011