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Code SH 03061490 - crabes congelés
Crabes, même fumés, même décortiqués, congelés, y compris les crabes non décortiqués, cuits à l’eau ou à la vapeur (à l’exclusion des crabes «Paralithodes camchaticus», «Chionoecetes spp.», «Callinectes sapidus» et «Cancer pagurus»)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Crabes de mangrove (Scylla spp.) congelés
- Crabes bleus (autres que Callinectes sapidus) non décortiqués, cuits à la vapeur et congelés
- Crabes tourteaux (autres que Cancer pagurus) décortiqués et congelés
- Crabes nageurs (Portunus spp.) fumés et congelés
- Crabes de vase décortiqués, en saumure et congelés
- Crabes mous, cuits et congelés, entiers
- Crabes (non spécifiés autrement, hors exclusions) décortiqués, salés et congelés
- Crabes bleus (autres que Callinectes sapidus) non décortiqués, cuits à la vapeur et congelés
- Crabes tourteaux (autres que Cancer pagurus) décortiqués et congelés
- Crabes nageurs (Portunus spp.) fumés et congelés
- Crabes de vase décortiqués, en saumure et congelés
- Crabes mous, cuits et congelés, entiers
- Crabes (non spécifiés autrement, hors exclusions) décortiqués, salés et congelés
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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-
0306
Crustacés, même décortiqués, vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure; crustacés, même décortiqués, fumés, même cuits avant ou pendant le fumage; crustacés non décortiqués, cuits à l’eau ou à la vapeur, même réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure
Congelés
030614
Crabes
03061410
Crabes des espèces Paralithodes camchaticus, Chionoecetes spp. et Callinectes sapidus
03061430
Crabes des espèces Cancer pagurus
03061490
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 03
32 Restrictions commerciales et politique
Position 0306
18 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 030614
15 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 03061490
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2261/98
1900-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
1900-01-01
Canada (CA)
Tariff preference
Decision 0037/17
1900-01-01
EU-Canada agreement: re-imported goods (1006)
Tariff preference
Decision 0037/17
1900-01-21
European Economic Area (2012)
Tariff preference
Decision 0001/94
1900-01-01
Faroe Islands (FO)
Preferential tariff quota
Regulation 0054/09
Changements à ce numéro de tarif
Changements basés sur 3061490
Changements en faveur de 3061490
2016:
3061490
➜
2017:
3061490
Changements en faveur de 3061490
2016:
3061405
➜
2017:
3061490
2016:
3061490
➜
2017:
3061490