Code SH 03023591 - thon rouge pacifique frais réfrigéré

Thons rouges du Pacifique [Thunnus orientalis], frais ou réfrigérés, pour préparations industrielles ou conserves

Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Thons entiers, frais, destinés aux conserveries
- Thons capturés en mer, réfrigérés, pour transformation industrielle
- Thons rouges du Pacifique, entiers et éviscérés (sans tête), pour mise en conserve
- Thons livrés aux usines de préparation de produits à base de poisson
- Thons frais, conditionnés en cagettes réfrigérées pour lindustrie alimentaire
- Thons réfrigérés, destinés à la fabrication de pâtés et préparations du code NC 1604

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

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ET

FI

LT

LV

SV

BG

CS

EL

HR

HU

PT

SK

SL

0302

Poissons frais ou réfrigérés, à l'exception des filets de poissons et autre chair de poissons du no 0304

Thons (du genre Thunnus), listaos (bonites à ventre rayé) (Katsuwonus pelamis), à l'exclusion des abats de poissons comestibles des nos 030291 à 030299

030235

Thons rouges de l'Atlantique et du Pacifique (Thunnus thynnus, Thunnus orientalis)

Thons rouges de l'Atlantique (Thunnus thynnus)

Thons rouges du Pacifique (Thunnus orientalis)

03023591

Destinés à la fabrication industrielle des produits relevant du no 1604

03023599

Autres

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:

Chapitre 03

32 Restrictions commerciales et politique

Position 0302

7 Restrictions commerciales et politique

Sous-titre 030235

14 Restrictions commerciales et politique

Numéro du tarif douanier 03023591

1900-01-01

All third countries (1008)

Non preferential tariff quota under end-use

Regulation 0216/19

1900-01-01

ERGA OMNES (1011)

Non preferential duty under end-use

Regulation 1006/11

1900-01-10

Non-cooperating countries in fighting illegal, unreported and unregulated fishing (3000)