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Code SH 01061490 - lapins vivants lièvres vivants
Lapins et lièvres, vivants (à l'excl. des lapins domestiques)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Lapins sauvages (pour repeuplement)
- Lièvres dEurope (chasse/gestion)
- Lapins de garenne (élevage conservatoire)
- Levrauts (jeunes lièvres)
- Lièvres variables (montagne)
- Lapins tachetés (espèces spécifiques)
- Lapins de clapier sauvages (non-domestiques)
- Lièvres dEurope (chasse/gestion)
- Lapins de garenne (élevage conservatoire)
- Levrauts (jeunes lièvres)
- Lièvres variables (montagne)
- Lapins tachetés (espèces spécifiques)
- Lapins de clapier sauvages (non-domestiques)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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SLRestrictions commerciales et politique
Chapitre 01
8 Restrictions commerciales et politique
Position 0106
26 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 010614
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 01061490
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1006/11
1900-01-20
ERGA OMNES (1011)
Import control - CITES
Regulation 0966/23
1900-01-20
All third countries (1008)
Export control - CITES
Regulation 0966/23
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 1061490
2011:
1061990
➜
2012:
1061490