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Code SH 97052200 - Espèces, éteintes, menacées
Espèces éteintes ou menacées d’extinction, et leurs parties, en tant que collections et pièces de collection présentant un intérêt zoologique, botanique, anatomique ou paléontologique
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Oeuf fossile doiseau éléphant (Aepyornis)
- Fossile complet de squelette de tigre à dents de sabre (Smilodon)
- Crâne fossile de dodo (Raphus cucullatus)
- Plume préservée de moa (Dinornithidae)
- Ambre contenant un spécimen dabeille à tête de mort (Aculeata extincta)
- Bois pétrifié darbre lycophyte (Lepidodendron)
- Dent fossile de mammouth laineux (Mammuthus primigenius)
- Fossile complet de squelette de tigre à dents de sabre (Smilodon)
- Crâne fossile de dodo (Raphus cucullatus)
- Plume préservée de moa (Dinornithidae)
- Ambre contenant un spécimen dabeille à tête de mort (Aculeata extincta)
- Bois pétrifié darbre lycophyte (Lepidodendron)
- Dent fossile de mammouth laineux (Mammuthus primigenius)
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9705
Collections et pièces de collection présentant un intérêt archéologique, ethnographique, historique, zoologique, botanique, minéralogique, anatomique, paléontologique ou numismatique
Collections et pièces de collection présentant un intérêt zoologique, botanique, minéralogique, anatomique ou paléontologique
97052200
Espèces éteintes ou menacées d’extinction, et leurs parties
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 97
9 Restrictions commerciales et politique
Position 9705
34 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 970522
12 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 97052200
1900-01-28
European Union (EU)
Veterinary control
Regulation 0632/21
1900-01-28
All third countries (1008)
Import control on cultural goods
Regulation 0880/19
1900-01-28
All third countries (1008)
Veterinary control
Regulation 0632/21
1900-01-28
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit import
Regulation 0880/19
1900-01-28
All third countries (1008)
Import control on cultural goods
Regulation 0880/19
1900-01-28
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit import
Regulation 0880/19
1900-01-28
European Union (EU)
Veterinary control
Regulation 0632/21
1900-01-28
All third countries (1008)
Import control on cultural goods
Regulation 0880/19
1900-01-28
ERGA OMNES (1011)
Import control - CITES
Regulation 0966/23
1900-01-28
All third countries (1008)
Veterinary control
Regulation 0632/21
1900-01-28
All third countries (1008)
Import control on cultural goods
Regulation 0880/19
1900-01-28
ERGA OMNES (1011)
Import control - CITES
Regulation 0966/23
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 97052200
2021:
97050000
➜
2022:
97052200