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Code SH 96140090 - pipes fume-cigare fume-cigarette têtes parties
Pipes, y.c. les têtes de pipes, fume-cigare et fume-cigarette, et leurs parties (à l'excl. des ébauchons de pipes en bois)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Pipes en bruyère
- Têtes de pipe en écume de mer
- Fume-cigarette en porcelaine
- Fume-cigare en cristal tailleur
- Fourneaux de pipe en argile
- Embouts de pipe en ambre
- Tuyaux de pipe en ébonite
- Têtes de pipe en écume de mer
- Fume-cigarette en porcelaine
- Fume-cigare en cristal tailleur
- Fourneaux de pipe en argile
- Embouts de pipe en ambre
- Tuyaux de pipe en ébonite
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
Changer la langue
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 96
45 Restrictions commerciales et politique
Position 9614
4 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 961400
4 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 96140090
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1549/06
1900-01-01
North Macedonia (MK)
Tariff preference
Decision 0239/04
1900-01-01
Bosnia and Herzegovina (BA)
Tariff preference
Decision 0474/08
1900-01-01
Ukraine (UA)
Tariff preference
Decision 0295/14
1900-01-01
Serbia (XS)
Tariff preference
Decision 0036/10
1900-01-01
Japan (JP)
Tariff preference
Decision 1907/18
1900-01-01
Peru (PE)
Tariff preference
Decision 0735/12
1900-01-01
Albania (AL)
Tariff preference
Decision 0332/09
1900-01-01
Kosovo (XK)
Tariff preference
Decision 0342/16
1900-01-01
Montenegro (ME)
Tariff preference
Decision 0224/10
1900-01-01
New Zealand (NZ)
Tariff preference
Decision 0244/24
1900-01-21
EU-Canada agreement: re-imported goods (1006)
Tariff preference
Decision 0037/17
1900-01-21
Canada (CA)
Tariff preference
Decision 0037/17
1900-01-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 96140090
2006:
96142080
➜
2007:
96140090
2006:
96149000
➜
2007:
96140090