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Code SH 96081092 - stylo bille crayon bille cartouche remplaçable

Stylos et crayons à bille, avec cartouche remplaçable (autres qu'à encre liquide)

Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Stylo à bille rétractable avec recharges en plastique
- Stylo à bille à capuchon avec cartouche remplaçable standard
- Crayon à bille à mécanisme rotatif
- Stylo à bille ergonomique (rechargeable)
- Stylo à bille de bureau avec système à clic et cartouches
- Stylo à bille publicitaire (avec recharges)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

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ET

FI

LT

LV

SV

BG

CS

EL

HR

HU

PT

SK

SL

9608

Stylos et crayons à bille; stylos et marqueurs à mèche feutre ou à autres pointes poreuses; stylos à plume et autres stylos; stylets pour duplicateurs; porte-mine; porte-plume, porte-crayon et articles similaires; parties (y compris les capuchons et les agrafes) de ces articles, à l'exclusion de celles du no 9609

960810

Stylos et crayons à bille

Autres

96081092

Avec cartouche remplaçable

96081099

Autres

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:

Chapitre 96

45 Restrictions commerciales et politique

Position 9608

15 Restrictions commerciales et politique

Sous-titre 960810

5 Restrictions commerciales et politique

Numéro du tarif douanier 96081092

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 96081092

2010: 96081030

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2011: 96081092

2010: 96081091

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