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Code SH 96040000 - tamis crible main
Tamis et cribles, à main (sauf simples égouttoirs et passoires)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Tamis à farine en acier inoxydable avec cadre en bois
- Crible à sable circulaire en aluminium avec manche
- Tamis de maçon à mailles métalliques interchangeables
- Tamis à terre jardinage avec cadre métallique et poignée
- Crible pour semences agricoles en toile métallique
- Tamis à compost avec grille robuste et poignées latérales
- Tamis de pêcheur pour appâts, avec mailles fines
- Crible à sable circulaire en aluminium avec manche
- Tamis de maçon à mailles métalliques interchangeables
- Tamis à terre jardinage avec cadre métallique et poignée
- Crible pour semences agricoles en toile métallique
- Tamis à compost avec grille robuste et poignées latérales
- Tamis de pêcheur pour appâts, avec mailles fines
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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96040000
Tamis et cribles, à main
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 96
45 Restrictions commerciales et politique
Position 9604
16 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 960400
16 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 96040000
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2261/98
1900-01-01
North Macedonia (MK)
Tariff preference
Decision 0239/04
1900-01-01
Bosnia and Herzegovina (BA)
Tariff preference
Decision 0474/08
1900-01-01
Ukraine (UA)
Tariff preference
Decision 0295/14
1900-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
1900-01-01
Serbia (XS)
Tariff preference
Decision 0036/10
1900-01-01
Japan (JP)
Tariff preference
Decision 1907/18
1900-01-01
Peru (PE)
Tariff preference
Decision 0735/12
1900-01-01
Albania (AL)
Tariff preference
Decision 0332/09
1900-01-01
Kosovo (XK)
Tariff preference
Decision 0342/16
1900-01-01
Montenegro (ME)
Tariff preference
Decision 0224/10
1900-01-01
New Zealand (NZ)
Tariff preference
Decision 0244/24
1900-01-01
Korea, Republic of (South Korea) (KR)
Tariff preference
Decision 0265/11
1900-01-21
Canada (CA)
Tariff preference
Decision 0037/17
1900-01-21
EU-Canada agreement: re-imported goods (1006)
Tariff preference
Decision 0037/17
1900-01-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19