Code SH 94032020 - lits métal

Lits en métal (à l'excl. des lits à mécanismes pour usages cliniques)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Lits simples en métal avec tête de lit
- Lits superposés en fer forgé
- Lits jumeaux en acier avec rangement
- Lits mi-lits (cabin beds) en métal
- Lits de camp pliants en aluminium
- Cadres de lits en métal sans sommier intégré
- Lits en métal avec pieds réglables en hauteur

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 94
53 Restrictions commerciales et politique
Position 9403
4 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 940320
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 94032020
1900-01-20
ERGA OMNES (1011)
Import prohibition on goods for torture and repression
Regulation 0125/19
1900-01-20
All third countries (1008)
Goods for torture and repression, export prohibition
Regulation 0125/19

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 94032020
2005: 94032010
2006: 94032020
2005: 94032091
2006: 94032020