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Code SH 93011000 - artillerie canons obusiers mortiers
Pièces d'artillerie [p. ex. canons, obusiers et mortiers]
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Mortier de 120 mm
- Obusier tracté de 155 mm
- Canon automoteur M109
- Obusier de campagne
- Lance-roquettes multiple
- Canon antiaérien automoteur
- Mortier automoteur sur chenilles
- Obusier tracté de 155 mm
- Canon automoteur M109
- Obusier de campagne
- Lance-roquettes multiple
- Canon antiaérien automoteur
- Mortier automoteur sur chenilles
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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LT
LV
SV
BG
CS
EL
HR
HU
PT
SK
SLRestrictions commerciales et politique
Chapitre 93
41 Restrictions commerciales et politique
Position 9301
13 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 930110
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 93011000
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 93011000
2011:
93011100
➜
2012:
93011000
2011:
93011900
➜
2012:
93011000