Code SH 92059050 - orgues à tuyaux harmoniums anches libres métalliques

Orgues à tuyaux et à clavier; harmoniums et instruments simil. à clavier et à anches libres métalliques (autres qu'instruments à cordes)
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Orgue déglise à tuyaux (mécanique/électrique)
- Harmonium détude (pédalier à pompe)
- Orgue positif (instrument portable)
- Harmonium indien (système de soufflets)
- Orgue à tuyaux de salon (échelle réduite)
- Harmonium électronique (simulation danches)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Slovenščina SL

    9205 Instruments de musique à vent (orgues à tuyaux et à clavier, accordéons, clarinettes, trompettes, cornemuses, par exemple), autres que les orchestrions et les orgues de Barbarie 920590 Autres 92059010 Accordéons et instruments similaires 92059030 Harmonicas à bouche 92059050 Orgues à tuyaux et à clavier; harmoniums et instruments similaires à clavier et à anches libres métalliques 92059090 Autres

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 92
67 Restrictions commerciales et politique
Position 9205
5 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 920590
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 92059050
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1549/06
1900-01-20
ERGA OMNES (1011)
Import control - CITES
Regulation 0966/23
1900-01-20
All third countries (1008)
Export control - CITES
Regulation 0966/23

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 92059050
2006: 92030000
➜
2007: 92059050