Code SH 91149090 - fournitures horlogerie

Fournitures d’horlogerie, n.d.a.

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Boîtiers (montres mécaniques)
- Mouvements (squelettes incomplets)
- Aiguilles assorties (longueurs et styles différents)
- Verres de montre (forme ronde, carrée, ovale)
- Fond de boîte (pressé, vissé, à glissière)
- Écrans (pour montres à affichage numérique)
- Bracelets de remplacement (cuir, métal, nylon)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 91
66 Restrictions commerciales et politique
Position 9114
6 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 911490
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 91149090
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1832/21
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Autonomous suspension under end-use
Regulation 3050/95

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 91149090
2021: 91149000
2022: 91149090