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Code SH 91144000 - horlogerie platines ponts
Platines et ponts d'horlogerie
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Platine de mouvement mécanique
- Platine pour montre à quartz
- Pont de balancier
- Pont de roue de centre
- Pont de barillet
- Pont pour chronographe
- Pont déchappement
- Platine pour montre à quartz
- Pont de balancier
- Pont de roue de centre
- Pont de barillet
- Pont pour chronographe
- Pont déchappement
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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PT
SK
SLRestrictions commerciales et politique
Chapitre 91
66 Restrictions commerciales et politique
Position 9114
6 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 911440
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 91144000
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2261/98
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Autonomous suspension under end-use
Regulation 3050/95