Code SH 91143000 - Cadrans d'horlogerie

Cadrans d'horlogerie

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Cadrans émaillés pour montres de poche
- Cadrans guillochés en argent pour montres-bracelets
- Cadrans fantaisie avec motifs floraux
- Cadrans lumineux (Super-LumiNova)
- Cadrans à phases de lune pour complications
- Cadrans métalliques brossés (acier ou titane)
- Cadrans pour montres de plongée (index larges)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 91
66 Restrictions commerciales et politique
Position 9114
6 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 911430
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 91143000
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2261/98
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Autonomous suspension under end-use
Regulation 3050/95