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Code SH 91101190 - mouvements de montres complets chablons
Mouvements de montres complets, non assemblés ou partiellement assemblés [chablons] (autres qu'à balancier spiral)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Châssis de mouvement automatique avec rouages principaux (non monté)
- Ébauches de mouvements à quartz pour montres-bracelets (partiellement assemblées)
- Kits de mouvement mécanique (boîte, plat, ponts, rouage)
- Mouvements chronographe incomplets (sans balancier ni spiral)
- Ensembles de composants pour mouvements dhorlogerie (vis, pignons, roues)
- Moteurs de mouvements électroniques (partiellement assemblés)
- Modules de base pour montres à complications (non finis)
- Ébauches de mouvements à quartz pour montres-bracelets (partiellement assemblées)
- Kits de mouvement mécanique (boîte, plat, ponts, rouage)
- Mouvements chronographe incomplets (sans balancier ni spiral)
- Ensembles de composants pour mouvements dhorlogerie (vis, pignons, roues)
- Moteurs de mouvements électroniques (partiellement assemblés)
- Modules de base pour montres à complications (non finis)
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9110
Mouvements d'horlogerie complets, non assemblés ou partiellement assemblés (chablons); mouvements d'horlogerie incomplets, assemblés; ébauches de mouvements d'horlogerie
De montres
911011
Mouvements complets, non assemblés ou partiellement assemblés (chablons)
91101110
à balancier-spiral
91101190
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 91
66 Restrictions commerciales et politique
Position 9110
7 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 911011
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 91101190
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2261/98
1900-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
1900-01-01
Viet Nam (VN)
Tariff preference
Decision 0753/20