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Code SH 90309000 - Parties, accessoires, instruments
Parties et accessoires des instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de grandeurs électriques ou pour la mesure ou la détection des radiations ionisantes, n.d.a.
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Fiches de calibration pour analyseurs de spectre RF
- Probes (sondes) doscilloscope passives et actives
- Modules dentrée de détection pour compteurs Geiger
- Blocs dalimentation externes pour instruments de mesure
- Câbles de liaison et convertisseurs dimpédance (p. ex. BNC, N-type)
- Enceintes de blindage et supports pour détecteurs de rayonnement
- Interfaces logicielles et cartes de communication pour acquisition de données
- Programmes de diagnostic et de maintenance pour oscilloscopes numériques
- Fixations et supports mécaniques pour têtes de détection de rayons X
- Probes (sondes) doscilloscope passives et actives
- Modules dentrée de détection pour compteurs Geiger
- Blocs dalimentation externes pour instruments de mesure
- Câbles de liaison et convertisseurs dimpédance (p. ex. BNC, N-type)
- Enceintes de blindage et supports pour détecteurs de rayonnement
- Interfaces logicielles et cartes de communication pour acquisition de données
- Programmes de diagnostic et de maintenance pour oscilloscopes numériques
- Fixations et supports mécaniques pour têtes de détection de rayons X
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
Changer la langue
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-
9030
Oscilloscopes, analyseurs de spectre et autres instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de grandeurs électriques; instruments et appareils pour la mesure ou la détection des radiations alpha, bêta, gamma, X, cosmiques ou autres radiations ionisantes
90309000
Parties et accessoires
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 90
53 Restrictions commerciales et politique
Position 9030
8 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 903090
18 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 90309000
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1821/16
1900-01-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import control
Regulation 1509/17
1900-01-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import control on restricted goods and technologies
Regulation 1509/17
1900-01-20
Russian Federation (RU)
Import/export restriction - Common Military List (CML) goods
Regulation 0833/14
1900-01-20
Belarus (BY)
Import control
Regulation 0765/06
1900-01-30
Iran, Islamic Republic of (IR)
Import control
Regulation 0267/12
1900-01-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Restriction on export
Regulation 1509/17
1900-01-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Export control on restricted goods and technologies
Regulation 1509/17
1900-01-11
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Export control
Regulation 1509/17
1900-01-15
All third countries (1008)
Export authorization (Dual use)
Regulation 2003/25
1900-01-20
Belarus (BY)
Export control
Regulation 0765/06
1900-01-20
Russian Federation (RU)
Import/export restriction - Common Military List (CML) goods
Regulation 0833/14
1900-01-24
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
1900-01-25
Belarus (BY)
Export control
Regulation 0765/06
1900-01-26
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
1900-01-30
Iran, Islamic Republic of (IR)
Restriction on export
Regulation 0267/12
1900-01-30
Iran, Islamic Republic of (IR)
Export control
Regulation 0267/12
1900-01-30
Iran, Islamic Republic of (IR)
Export control
Regulation 0267/12
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 90309000
2016:
90309020
➜
2017:
90309000
2016:
90309085
➜
2017:
90309000