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Code SH 90258020 - baromètres simples
Baromètres, non combinés à d'autres instruments
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Baromètre anéroïde (à cadran analogique)
- Baromètre à mercure (colonne de Torricelli)
- Baromètre à capsule Vidie (portable)
- Baromètre de Fortin (pour laboratoire)
- Baromètre à grille (pour station météo)
- Baromètre de voyage (étui protecteur)
- Baromètre mural (décoratif)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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SLRestrictions commerciales et politique
Chapitre 90
53 Restrictions commerciales et politique
Position 9025
7 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 902580
14 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 90258020
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2261/98
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 2448/95
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
1900-01-31
All third countries (1008)
Import control of mercury
Regulation 0852/17
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 2448/95
1900-01-31
All third countries (1008)
Export control of mercury
Regulation 0852/17
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 90258020
1995:
90252090
➜
1996:
90258020