Code SH 90211010 - orthopédie appareils orthopédiques

Articles et appareils d'orthopédie
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Prothèses de hanche (non cimentées)
- Orthèses de genou (ajustables, post-opératoires)
- Orthèses lombo-sacrées (rigides, sur mesure)
- Corsets dorsaux (pour scoliose adulte)
- Semelles orthopédiques (thermoformées)
- Orthèses de cheville (à articulation)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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    9021 Articles et appareils d'orthopédie, y compris les ceintures et bandages médico-chirurgicaux et les béquilles; attelles, gouttières et autres articles et appareils pour fractures; articles et appareils de prothèse; appareils pour faciliter l'audition aux sourds et autres appareils à tenir à la main, à porter sur la personne ou à implanter dans l'organisme, afin de compenser une déficience ou une infirmité 902110 Articles et appareils d'orthopédie ou pour fractures 90211010 Articles et appareils d'orthopédie 90211090 Articles et appareils pour fractures

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 90
53 Restrictions commerciales et politique
Position 9021
1 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 902110
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 90211010
1900-01-15
ERGA OMNES (1011)
Import control on cat and dog fur
Regulation 1523/07
1900-01-15
All third countries (1008)
Export control on cat and dog fur
Regulation 1523/07

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 90211010
2001: 90211910
➜
2002: 90211010