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Code SH 90031900 - montures lunettes autres matières
Montures de lunettes ou d'articles simil. (autres qu'en matières plastiques)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Montures en acétate (matière organique)
- Montures en bois (ébène, hêtre)
- Montures en métal (alliage de nickel)
- Montures en corne naturelle
- Montures en titane (léger)
- Montures en acier inoxydable
- Montures en alliage de cuivre
- Montures en bois (ébène, hêtre)
- Montures en métal (alliage de nickel)
- Montures en corne naturelle
- Montures en titane (léger)
- Montures en acier inoxydable
- Montures en alliage de cuivre
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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SK
SLRestrictions commerciales et politique
Chapitre 90
53 Restrictions commerciales et politique
Position 9003
16 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 900319
4 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 90031900
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 2658/87
1900-01-20
ERGA OMNES (1011)
Import control - CITES
Regulation 0966/23
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 2658/87
1900-01-20
All third countries (1008)
Export control - CITES
Regulation 0966/23
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 90031900
2010:
90031910
➜
2011:
90031900
2010:
90031930
➜
2011:
90031900
2010:
90031990
➜
2011:
90031900