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Code SH 89033390 - Bateaux, moteur, longueur
Bateaux à moteur, d’une longueur > 24 m, de plaisance ou de sport, ne comportant pas de moteur hors-bord et non destinés à la navigation maritime
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Yachts à moteur de croisière (longueur 25m)
- Vedettes de luxe sportives (longueur 26m)- Bateaux de plaisance à cabine multiple (longueur 27m)- Navires de sport à moteur diesel (longueur 28m)- Yachts expédition non maritimes (longueur 30m)- Bateaux de tourisme fluvial/estuariens (longueur 31m)
- Vedettes de luxe sportives (longueur 26m)- Bateaux de plaisance à cabine multiple (longueur 27m)- Navires de sport à moteur diesel (longueur 28m)- Yachts expédition non maritimes (longueur 30m)- Bateaux de tourisme fluvial/estuariens (longueur 31m)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 89
61 Restrictions commerciales et politique
Position 8903
17 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 890333
6 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 89033390
1900-01-01
EU-Canada agreement: re-imported goods (1006)
Tariff preference
Decision 0037/17
1900-01-01
Serbia (XS)
Tariff preference
Decision 0036/10
1900-01-01
Peru (PE)
Tariff preference
Decision 0735/12
1900-01-01
Japan (JP)
Tariff preference
Decision 1907/18
1900-01-01
North Macedonia (MK)
Tariff preference
Decision 0239/04
1900-01-01
Ukraine (UA)
Tariff preference
Decision 0295/14
1900-01-01
Kosovo (XK)
Tariff preference
Decision 0342/16
1900-01-01
Albania (AL)
Tariff preference
Decision 0332/09
1900-01-01
Montenegro (ME)
Tariff preference
Decision 0224/10
1900-01-01
Canada (CA)
Tariff preference
Decision 0037/17
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
1900-01-01
Bosnia and Herzegovina (BA)
Tariff preference
Decision 0474/08
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1734/96
1900-01-01
New Zealand (NZ)
Tariff preference
Decision 0244/24
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 89033390
2021:
89039299
➜
2022:
89033390