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Code SH 87114000 - motocyclettes moteur à piston cylindrée moyenne
Motocycles à moteur à piston alternatif, cylindrée > 500 cm³ mais <= 800 cm³
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Motos routières (ex: Honda NC750X, 745 cm³)
- Motos de trial (modèles de grande cylindrée)
- Custom bikes (ex: Harley-Davidson Sportster 883, 883 cm³)
- Motos de tourisme (catégorie moyenne)
- Motos à side-car équipées
- Motos de trail (cylindrée intermédiaire)
- Motos de trial (modèles de grande cylindrée)
- Custom bikes (ex: Harley-Davidson Sportster 883, 883 cm³)
- Motos de tourisme (catégorie moyenne)
- Motos à side-car équipées
- Motos de trail (cylindrée intermédiaire)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 87
51 Restrictions commerciales et politique
Position 8711
23 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 871140
7 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 87114000
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2261/98
1900-01-01
Ukraine (UA)
Tariff preference
Decision 0295/14
1900-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
1900-01-01
Viet Nam (VN)
Tariff preference
Decision 0753/20
1900-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
1900-01-01
Japan (JP)
Tariff preference
Decision 1907/18
1900-01-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19