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Code SH 87089910 - Parties, accessoires, destinés
Parties et accessoires destinés au montage, pour motoculteurs du n° 870110, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises à moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), cylindrée <= 2500 cm³ ou à moteur à piston à allumage par étincelles (moteur à explosion), cylindrée <= 2800 cm³, véhicules à usages spéciaux du n° 8705, n.d.a.
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Pare-chocs avant (pour véhicules du 8703)
- Blocs moteurs (pour moteur diesel ≤ 2500 cm³)
- Arbres de transmission (pour véhicules du 8704)
- Sièges complets avant (pour véhicules de tourisme)
- Tableaux de bord (pour véhicules du 8705)
- Boîtes de vitesses manuelles
- Essieux avant complets (pour véhicules utilitaires)
- Blocs moteurs (pour moteur diesel ≤ 2500 cm³)
- Arbres de transmission (pour véhicules du 8704)
- Sièges complets avant (pour véhicules de tourisme)
- Tableaux de bord (pour véhicules du 8705)
- Boîtes de vitesses manuelles
- Essieux avant complets (pour véhicules utilitaires)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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8708
Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 8701 à 8705
Autres parties et accessoires
870899
Autres
87089910
Destinés à l'industrie du montage:des motoculteurs du no 870110,des véhicules automobiles du no 8703,des véhicules automobiles du no 8704 à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindrée n'excédant pas 2500 cm³ ou avec moteur à piston à allumage par étincelles d'une cylindrée n'excédant pas 2800 cm³,des véhicules automobiles du no 8705
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 87
51 Restrictions commerciales et politique
Position 8708
43 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 870899
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 87089910
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Non preferential duty under end-use
Regulation 1549/06
1900-01-01
Japan (JP)
Preference under end-use
Decision 1907/18
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit import
Regulation 2278/21
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Autonomous tariff suspension
Regulation 3211/24
1900-01-25
ERGA OMNES (1011)
Import control of fluorinated greenhouse gases
Regulation 0573/24
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit import
Regulation 2278/21
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Autonomous tariff suspension
Regulation 3211/24
1900-01-25
ERGA OMNES (1011)
Import control of fluorinated greenhouse gases
Regulation 0573/24
1900-01-25
ERGA OMNES (1011)
Import control of fluorinated greenhouse gases
Regulation 0573/24
1900-01-12
All third countries (1008)
Export control of fluorinated greenhouse gases
Regulation 0573/24
Changements à ce numéro de tarif
Changements basés sur 87089910
Changements en faveur de 87089910
2000:
87089910
➜
2001:
87089911
2000:
87089910
➜
2001:
87089919
Changements en faveur de 87089910
2006:
87089919
➜
2007:
87089910