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Code SH 87045131 - camions hybrides neufs essence électrique
Véhicules pour le transport de marchandises, équipés à la fois, pour la propulsion, d’un moteur à piston à allumage par étincelles et d’un moteur électrique, poids en charge maximal ≤ 5 t, cylindrée > 2800 cm³, neufs (sauf tombereaux automoteurs de la sous-position 870410, véhicules automobiles à usages spéciaux du nº 8705 et véhicules pour le transport de produits à forte radioactivité)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Pick-up hybride de 4x4 double cabine (3.5L V6, 3.2 tonnes de PTAC)
- Camionnette hybride à benne amovible (3.0L V6, 4.8 tonnes de PTAC)
- Véhicule frigorifique hybride léger (3.3L V6, 4.5 tonnes de PTAC)
- Camionnette de livraison hybride à hayon élévateur intégré (3.5L V6, 4.9 tonnes de PTAC)
- Véhicule utilitaire hybride pour le transport de marchandises dangereuses (non radioactives) (3.0L V6, 3.8 tonnes de PTAC)
- Véhicule hybride cellulaire pour le transport de colis (3.5L V6, 4.2 tonnes de PTAC)
- Camionnette hybride bâchée à double essieu arrière (3.5L V6, 5.0 tonnes de PTAC)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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8704
Véhicules automobiles pour le transport de marchandises
Autres, équipés à la fois, pour la propulsion, d’un moteur à piston à allumage par étincelles et d’un moteur électrique
870451
D'un poids en charge maximal n’excédant pas 5 tonnes
Autres
à moteur d'une cylindrée excédant 2800 cm³
87045131
Neufs
87045139
Usagés
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 87
51 Restrictions commerciales et politique
Position 8704
28 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 870451
11 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 87045131
1900-01-01
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
1900-01-01
Canada (CA)
Tariff preference
Decision 0037/17
1900-01-01
EU-Canada agreement: re-imported goods (1006)
Tariff preference
Decision 0037/17
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1832/21
1900-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
1900-01-01
Viet Nam (VN)
Tariff preference
Decision 0753/20
1900-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
1900-01-01
Viet Nam (VN)
Tariff preference
Decision 0753/20
1900-01-01
Japan (JP)
Tariff preference
Decision 1907/18
1900-01-06
Ukraine (UA)
Tariff preference
Decision 0295/14
1900-01-20
Russian Federation (RU)
Import/export restriction - Common Military List (CML) goods
Regulation 0833/14
1900-01-20
Belarus (BY)
Import control
Regulation 0765/06
1900-01-20
Belarus (BY)
Export control
Regulation 0765/06
1900-01-20
Russian Federation (RU)
Import/export restriction - Common Military List (CML) goods
Regulation 0833/14
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 87045131
2021:
87043131
➜
2022:
87045131