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Code SH 87044191 - camionnette hybride diesel électrique neuf
Véhicules pour le transport de marchandises, équipés à la fois, pour la propulsion, d’un moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) et d’un moteur électrique, poids en charge maximal ≤ 5 t, cylindrée ≤ 2500 cm³, neufs (sauf tombereaux automoteurs de la sous-position 870410, véhicules automobiles à usages spéciaux du nº 8705 et véhicules pour le transport de produits à forte radioactivité)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Camionnettes hybrides diesel (pick-up, double cabine)
- Fourgons hybrides diesel (livraison urbaine)
- Véhicules utilitaires légers hybrides (N1)
- Camionnettes à benne amovible (hybride)
- Véhicules frigorifiques hybrides diesel (N1)
- Camions légers hybrides diesel (classe 2)
- Châssis-cabine hybrides diesel (pour carrosserie)
- Fourgonnettes hybrides diesel (transport de marchandises)
- Fourgons hybrides diesel (livraison urbaine)
- Véhicules utilitaires légers hybrides (N1)
- Camionnettes à benne amovible (hybride)
- Véhicules frigorifiques hybrides diesel (N1)
- Camions légers hybrides diesel (classe 2)
- Châssis-cabine hybrides diesel (pour carrosserie)
- Fourgonnettes hybrides diesel (transport de marchandises)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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8704
Véhicules automobiles pour le transport de marchandises
Autres, équipés à la fois, pour la propulsion, d’un moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) et d’un moteur électrique
870441
D'un poids en charge maximal n’excédant pas 5 tonnes
Autres
à moteur d'une cylindrée excédant 2500 cm³
à moteur d'une cylindrée n'excédant pas 2500 cm³
87044191
Neufs
87044199
Usagés
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 87
51 Restrictions commerciales et politique
Position 8704
28 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 870441
11 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 87044191
1900-01-01
Canada (CA)
Tariff preference
Decision 0037/17
1900-01-01
EU-Canada agreement: re-imported goods (1006)
Tariff preference
Decision 0037/17
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1832/21
1900-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
1900-01-01
Viet Nam (VN)
Tariff preference
Decision 0753/20
1900-01-01
Viet Nam (VN)
Tariff preference
Decision 0753/20
1900-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
1900-01-01
Japan (JP)
Tariff preference
Decision 1907/18
1900-01-06
Ukraine (UA)
Tariff preference
Decision 0295/14
1900-01-20
Russian Federation (RU)
Import/export restriction - Common Military List (CML) goods
Regulation 0833/14
1900-01-20
Belarus (BY)
Import control
Regulation 0765/06
1900-01-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
1900-01-20
Belarus (BY)
Export control
Regulation 0765/06
1900-01-20
Russian Federation (RU)
Import/export restriction - Common Military List (CML) goods
Regulation 0833/14
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 87044191
2021:
87042191
➜
2022:
87044191