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Code SH 85491390 - piles batteries accumulateurs déchets triés
Déchets et débris de piles, de batteries de piles et d’accumulateurs électriques, triés par type de composant chimique et ne contenant ni plomb, ni cadmium ni mercure
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Piles lithium-ion usagées (téléphones portables)
- Piles alcalines usagées (triées par type)
- Batteries nickel-hydrure métallique (Ni-MH, outils sans fil)
- Batteries nickel-cadmium (Ni-Cd) *[Note : contient du cadmium, répondrait donc non à la description complète]*
- Accumulateurs lithium usagés (batteries dordinateurs portables)
- Piles bouton sans mercure (type zinc-air, alcaline)
- Piles salines usagées (triées séparément)
- Piles alcalines usagées (triées par type)
- Batteries nickel-hydrure métallique (Ni-MH, outils sans fil)
- Batteries nickel-cadmium (Ni-Cd) *[Note : contient du cadmium, répondrait donc non à la description complète]*
- Accumulateurs lithium usagés (batteries dordinateurs portables)
- Piles bouton sans mercure (type zinc-air, alcaline)
- Piles salines usagées (triées séparément)
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8549
Déchets et débris électriques et électroniques
Déchets et débris de piles, de batteries de piles et d'accumulateurs électriques; piles et batteries de piles électriques hors d'usage et accumulateurs électriques hors d'usage
854913
Triés par type de composant chimique et ne contenant ni plomb, ni cadmium ni mercure
85491310
Piles et batteries de piles électriques hors d'usage
85491320
Accumulateurs électriques hors d'usage
85491390
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 85
45 Restrictions commerciales et politique
Position 8549
8 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 854913
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 85491390
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1832/21
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Import control - Waste
Regulation 1013/06
1900-01-01
All third countries (1008)
Export control - Waste
Regulation 1013/06
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 85491390
2021:
85481099
➜
2022:
85491390