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Code SH 85459090 - graphite carbone électrode balai électrique
Articles en graphite ou autre carbone, pour usages électriques (autres qu'électrodes, balais et résistances chauffantes)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Contacts de carbone pour moteurs électriques
- Patins de carbone pour collecteurs de courant
- Frotteurs en graphite pour alternateurs
- Charbons pour générateurs électriques
- Balais en graphite pour machines tournantes
- Segments de contact en carbone pour rhéostats
- Éléments de transfert de courant en carbone pur
- Patins de carbone pour collecteurs de courant
- Frotteurs en graphite pour alternateurs
- Charbons pour générateurs électriques
- Balais en graphite pour machines tournantes
- Segments de contact en carbone pour rhéostats
- Éléments de transfert de courant en carbone pur
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SLRestrictions commerciales et politique
Chapitre 85
45 Restrictions commerciales et politique
Position 8545
24 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 854590
6 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 85459090
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2261/98
1900-01-08
India (IN)
Definitive countervailing duty
Regulation 1103/23
1900-01-08
India (IN)
Definitive anti-dumping duty
Regulation 1102/23
1900-01-08
India (IN)
Definitive anti-dumping duty
Regulation 1102/23
1900-01-08
India (IN)
Definitive countervailing duty
Regulation 1103/23
1900-01-08
India (IN)
Definitive countervailing duty
Regulation 1103/23
1900-01-08
India (IN)
Definitive anti-dumping duty
Regulation 1102/23
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
1900-01-16
ERGA OMNES (1011)
Anti-dumping/countervailing statistic
Regulation 1036/16
1900-01-21
Türkiye (TR)
Anti-dumping/countervailing duty - Control
Decision 0142/96
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87