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Code SH 85143990 - Fours, électriques, industriels
Fours électriques industriels ou de laboratoires (autres que les fours à chauffage indirect, fonctionnant par induction ou par pertes diélectriques, à faisceau d’électrons, à plasma, à arc sous vide et les étuves, et autres que pour la fabrication de circuits imprimés)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Four à résistance chauffante pour traitement thermiques de métaux (type poussant)
- Four à bain de sels pour la trempe de pièces dacier
- Four de recuit électrique pour verre ou céramique (à tapis roulant)
- Four à cloche pour recuit sous atmosphère contrôlée
- Four tunnel électrique pour la cuisson démaux
- Four à chariot pour la cuisson de produits réfractaires
- Four à bain de sels pour la trempe de pièces dacier
- Four de recuit électrique pour verre ou céramique (à tapis roulant)
- Four à cloche pour recuit sous atmosphère contrôlée
- Four tunnel électrique pour la cuisson démaux
- Four à chariot pour la cuisson de produits réfractaires
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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HR
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PT
SK
SL-
8514
Fours électriques industriels ou de laboratoires, y compris ceux fonctionnant par induction ou par pertes diélectriques; autres appareils industriels ou de laboratoires pour le traitement thermique des matières par induction ou par pertes diélectriques
Autres fours
851439
Autres
85143910
Des types utilisés exclusivement ou principalement pour la fabrication de circuits imprimés ou d'assemblages de circuits imprimés
85143990
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 85
45 Restrictions commerciales et politique
Position 8514
17 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 851439
14 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 85143990
1900-01-01
Serbia (XS)
Tariff preference
Decision 0490/13
1900-01-01
Bosnia and Herzegovina (BA)
Tariff preference
Decision 0474/08
1900-01-01
Montenegro (ME)
Tariff preference
Decision 0224/10
1900-01-01
Albania (AL)
Tariff preference
Decision 0332/09
1900-01-01
North Macedonia (MK)
Tariff preference
Decision 0239/04
1900-01-01
Kosovo (XK)
Tariff preference
Decision 0342/16
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1832/21
1900-01-11
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Export control
Regulation 1509/17
1900-01-15
All third countries (1008)
Export authorization (Dual use)
Regulation 2003/25
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 85143990
2021:
85143080
➜
2022:
85143990