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Code SH 85079080 - parties accumulateurs électriques
Parties d'accumulateurs électriques (à l'excl. des séparateurs)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Conteneurs (bacs) daccumulateurs
- Paroi de récipient (sans séparateur)
- Électrodes de piles
- Bornes de raccordement électrique
- Système de fermeture de cellules
- Plaque de fond daccumulateur
- Connecteurs en cuivre pour batteries
- Paroi de récipient (sans séparateur)
- Électrodes de piles
- Bornes de raccordement électrique
- Système de fermeture de cellules
- Plaque de fond daccumulateur
- Connecteurs en cuivre pour batteries
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
Changer la langue
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 85
45 Restrictions commerciales et politique
Position 8507
20 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 850790
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 85079080
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Non preferential duty under end-use
Regulation 0861/10
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Autonomous suspension under end-use
Regulation 3211/24
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2364/23
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1832/21
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 85079080
2010:
85079020
➜
2011:
85079080
2010:
85079090
➜
2011:
85079080