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Code SH 85011091 - moteurs universels électriques
Moteurs universels, puissance <= 37,5 W
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Moteur universel pour petit appareil électroménager (ex. mixeur, moulin à café)
- Moteur universel pour outil électroportatif (ex. perceuse légère, ponceuse compacte)
- Moteur universel pour rasoir électrique
- Moteur universel pour jouet électrique (ex. train miniature, voiture télécommandée)
- Moteur universel pour ventilateur de table basse consommation
- Moteur universel pour pompe de petit aquarium
- Moteur universel pour outil électroportatif (ex. perceuse légère, ponceuse compacte)
- Moteur universel pour rasoir électrique
- Moteur universel pour jouet électrique (ex. train miniature, voiture télécommandée)
- Moteur universel pour ventilateur de table basse consommation
- Moteur universel pour pompe de petit aquarium
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 85
45 Restrictions commerciales et politique
Position 8501
25 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 850110
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 85011091
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2261/98
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Autonomous suspension under end-use
Regulation 3050/95
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87