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Code SH 84841000 - Joints métalloplastiques
Joints métalloplastiques
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Joints métalloplastiques à âme dacier inoxydable et graphite expansé (chemises de robinetterie)
- Joints spiralés métal-graphite (étanchéité darbre)
- Joints métalloplastiques PTFE/enveloppe métallique (industrie chimique)
- Kits de joints métalloplastiques pour échangeurs thermiques (enveloppe aluminium)
- Joints plaqués métal/feutre imprégné (pompes à vide)
- Joints métalloplastiques à lèvre métallique et insert PTFE (agroalimentaire)
- Assortiments de joints métalloplastiques nickel-graphite pour turbines (présentation sous blister)
- Joints spiralés métal-graphite (étanchéité darbre)
- Joints métalloplastiques PTFE/enveloppe métallique (industrie chimique)
- Kits de joints métalloplastiques pour échangeurs thermiques (enveloppe aluminium)
- Joints plaqués métal/feutre imprégné (pompes à vide)
- Joints métalloplastiques à lèvre métallique et insert PTFE (agroalimentaire)
- Assortiments de joints métalloplastiques nickel-graphite pour turbines (présentation sous blister)
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SLRestrictions commerciales et politique
Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8484
21 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 848410
6 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84841000
1900-01-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import control
Regulation 1509/17
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Non preferential duty under end-use
Regulation 1549/06
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1719/05
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
1900-01-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Restriction on export
Regulation 1509/17
1900-01-30
Iran, Islamic Republic of (IR)
Export control
Regulation 0267/12
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 84841000
2005:
84841010
➜
2006:
84841000
2005:
84841090
➜
2006:
84841000