Code SH 84732990 - machines à calculer mécaniques accessoires pièces

Parties et accessoires pour machines à calculer non électroniques, machines comptables, caisses enregistreuses ou autres machines à dispositif de calcul du n° 8470, n.d.a. (sauf assemblages électroniques)
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Roues dentraînement (pour mécanisme de calcul)
- Touches mécaniques de remplacement (claviers de machines comptables)
- Rubans dimpression spécifiques (pour caisses enregistreuses mécaniques)
- Machines à écrire (dactylos)
- Machines de traitement de texte
- Duplicateurs hectographiques ou à stencils
- Machines à adresser

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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    8473 Parties et accessoires (autres que les coffrets, housses et similaires) reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux machines ou appareils des nos 8470 à 8472 Parties et accessoires des machines du no 8470 847329 Autres 84732910 Assemblages électroniques 84732990 Autres

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8473
7 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 847329
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84732990
-

Changements à ce numéro de tarif

Changements basés sur 84732990
1995: 84732990
➜
1996: 84732990
1995: 84732990
➜
1996: 84735090

Changements en faveur de 84732990
1991: 84732900
➜
1992: 84732990
1995: 84732990
➜
1996: 84732990