Veuillez désactiver votre bloqueur de publicités afin que nous puissions développer davantage la plateforme.
-- Attention --
L'année où vous recherchez ne correspond pas à l'année en cours. Peut-être que le nombre ou le contenu ont changé. Rechercher dans l'année en cours
L'année où vous recherchez ne correspond pas à l'année en cours. Peut-être que le nombre ou le contenu ont changé. Rechercher dans l'année en cours
Code SH 84669360 - machines-outils enlèvement de matière pièces accessoires
Parties et accessoires des machines-outils travaillant par enlèvement de matière des positions 8456 à 8461, n.d.a.
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Porte-pièces à mandrin hydraulique pour tours (8458)
- Porte-outils à cône ISO pour centres dusinage (8457)
- Dispositifs diviseurs pour fraiseuses (8459)
- Têtes changeuses doutils pour machines CNC (8456 à 8461)
- Glissières et chariots de guidage pour rectifieuses (8460)
- Mandrins de perçage à colonne (8459)
- Unités davance automatique pour perceuses radiales (8459)
- Porte-outils à cône ISO pour centres dusinage (8457)
- Dispositifs diviseurs pour fraiseuses (8459)
- Têtes changeuses doutils pour machines CNC (8456 à 8461)
- Glissières et chariots de guidage pour rectifieuses (8460)
- Mandrins de perçage à colonne (8459)
- Unités davance automatique pour perceuses radiales (8459)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
Changer la langue
Deutsch
English
Español
Français
Italiano
Nederlands
Polski
ET
FI
LT
LV
SV
BG
CS
EL
HR
HU
PT
SK
SL-
8466
Parties et accessoires reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux machines des nos 8456 à 8465, y compris les porte-pièces et porte-outils, les filières à déclenchement automatique, les dispositifs diviseurs et autres dispositifs spéciaux se montant sur ces machines; porte-outils pour outils ou outillage à main, de tous types
Autres
846693
Pour machines des nos 8456 à 8461
Autres
84669350
Pour machines de la sous-position 84565000
84669360
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8466
23 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 846693
7 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84669360
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1821/16
1900-01-01
New Zealand (NZ)
Tariff preference
Decision 0244/24
1900-01-21
Canada (CA)
Tariff preference
Decision 0037/17
1900-01-21
EU-Canada agreement: re-imported goods (1006)
Tariff preference
Decision 0037/17
1900-01-15
All third countries (1008)
Export authorization (Dual use)
Regulation 2003/25
1900-01-24
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 84669360
2016:
84669370
➜
2017:
84669360