Code SH 84669340 - pièces machines circuits imprimés

Parties et accessoires des machines des sous-positions 4561110, 84561210, 845620, 845630, 845710, 845891, 84592100, 845961 ou 846150, des types utilisés exclusivement ou principalement pour la fabrication de circuits imprimés, d’assemblages de circuits imprimés, de parties d’appareils de la position 8517 ou de parties de machines automatiques de traitement de l’information
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Têtes de perçage pour foreuses de circuits imprimés
- Porte-embouts de fraisage pour machines à graver de PCB
- Supports de sérigraphie pour dépôt de pâte à braser
- Porte-fil pour machines de soudure par refusion
- Chariots de positionnement pour machines de placement de composants
- Porte-palpeurs pour machines de test électrique automatique (ATE)
- Bras de transfert pour machines de chargement/déchargement de panneaux

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Slovenščina SL

    8466 Parties et accessoires reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux machines des nos 8456 à 8465, y compris les porte-pièces et porte-outils, les filières à déclenchement automatique, les dispositifs diviseurs et autres dispositifs spéciaux se montant sur ces machines; porte-outils pour outils ou outillage à main, de tous types Autres 846693 Pour machines des nos 8456 à 8461 84669340 Parties et accessoires de machines des sous-positions 84561110, 84561210, 845620, 845630, 845710, 845891, 84592100, 845961 ou 846150 utilisés exclusivement ou principalement pour la fabrication de circuits imprimés, d’assemblages de circuits imprimés, de parties d’appareils du n° 8517 ou de parties de machines automatiques de traitement de l’information

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8466
23 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 846693
7 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84669340
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1821/16
1900-01-15
All third countries (1008)
Export authorization (Dual use)
Regulation 2003/25
1900-01-24
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
1900-01-25
Belarus (BY)
Export control
Regulation 0765/06

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 84669340
2016: 84669370
➜
2017: 84669340