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Code SH 84662020 - Porte, pièces, machines
Porte-pièces pour machines outils sous forme de montages d'usinage et leurs ensembles de composants standard
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Montages dusinage modulaires pour centres dusinage
- Mandrins de tour à commande numérique (CNC)
- Plateaux diviseurs automatisés
- Montages-palettes standardisés (type palettiseur)
- Mandrins à expansion hydraulique
- Têtes dindexation motorisées
- Montages de bridage rapide pour fraiseuses
- Mandrins de tour à commande numérique (CNC)
- Plateaux diviseurs automatisés
- Montages-palettes standardisés (type palettiseur)
- Mandrins à expansion hydraulique
- Têtes dindexation motorisées
- Montages de bridage rapide pour fraiseuses
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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8466
Parties et accessoires reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux machines des nos 8456 à 8465, y compris les porte-pièces et porte-outils, les filières à déclenchement automatique, les dispositifs diviseurs et autres dispositifs spéciaux se montant sur ces machines; porte-outils pour outils ou outillage à main, de tous types
846620
Porte-pièces
84662020
Montages d'usinage et leurs ensembles de composants standard
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8466
23 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 846620
4 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84662020
1900-01-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import control on restricted goods and technologies
Regulation 1509/17
1900-01-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Export control on restricted goods and technologies
Regulation 1509/17
1900-01-15
All third countries (1008)
Export authorization (Dual use)
Regulation 2003/25
1900-01-18
Iran, Islamic Republic of (IR)
Export control
Regulation 2897/24
1900-01-24
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
1900-01-25
Belarus (BY)
Export control
Regulation 0765/06
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 84662020
2006:
84662010
➜
2007:
84662020