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Code SH 84462900 - Métiers, tisser, navettes
Métiers à tisser, à navettes, pour tissus d'une largeur > 30 cm, actionnés à la main
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Métier à tisser manuel de type Jacquard (largeur 80 cm)
- Métier à tisser de table à navettes (largeur 45 cm)
- Métier à bras à cadres (largeur 60 cm)
- Métier à tisser manuel à navettes pour tapisserie (largeur 100 cm)
- Métier à tisser artisanal à pédales (largeur 70 cm)
- Métier à tisser manuel à navettes pour étoffes lourdes (largeur 120 cm)
- Métier à tisser de table à navettes (largeur 45 cm)
- Métier à bras à cadres (largeur 60 cm)
- Métier à tisser manuel à navettes pour tapisserie (largeur 100 cm)
- Métier à tisser artisanal à pédales (largeur 70 cm)
- Métier à tisser manuel à navettes pour étoffes lourdes (largeur 120 cm)
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SLRestrictions commerciales et politique
Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8446
21 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 844629
9 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84462900
1900-01-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import control on restricted goods and technologies
Regulation 1509/17
1900-01-20
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import control
Regulation 1509/17
1900-01-23
Iran, Islamic Republic of (IR)
Import control on restricted goods and technologies
Regulation 0267/12
1900-01-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Export control on restricted goods and technologies
Regulation 1509/17
1900-01-15
All third countries (1008)
Export authorization (Dual use)
Regulation 2003/25
1900-01-20
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Restriction on export
Regulation 1509/17
1900-01-23
Iran, Islamic Republic of (IR)
Restriction on export
Regulation 0267/12
1900-01-24
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
1900-01-25
Belarus (BY)
Export control
Regulation 0765/06