Code SH 84452000 - machines filature textile

Machines pour la filature des matières textiles (autres que les machines pour le filage [extrusion] et les bancs à broches)
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Machines à filer à anneaux (coton et fibres longues)
- Mule-jennies (machine à filer intermittente)
- Boudineuses (préparation et affinage des rubans)
- Bancs à broches libres (filtre à rotor)
- Machines à filer à friction (pour fibres courtes)
- Métiers à filer Air-Jet (sans anneaux)
- Métiers à filer DREF (friction à rotor)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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    8445 Machines pour la préparation des matières textiles; machines pour la filature, le doublage ou le retordage des matières textiles et autres machines et appareils pour la fabrication des fils textiles; machines à bobiner (y compris les canetières) ou à dévider les matières textiles et machines pour la préparation des fils textiles en vue de leur utilisation sur les machines des nos 8446 ou 8447 84452000 Machines pour la filature des matières textiles

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8445
33 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 844520
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84452000
1900-01-15
All third countries (1008)
Export authorization (Dual use)
Regulation 2003/25
1900-01-24
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
1900-01-25
Belarus (BY)
Export control
Regulation 0765/06