Code SH 84431920 - machines impression textiles

Machines et appareils à imprimer les matières textiles (à l'excl. des machines et appareils offset, flexographiques, typographiques et héliographiques)
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Machines à imprimer au rouleau pour tissus
- Machines à impression numérique directe (DTG) sur textile
- Machines à impression par transfert thermique pour textiles
- Machines à cadre plat pour impression textile
- Machines rotatives par écran pour tissus
- Machines dimpression textile par jet dencre
- Appareils à impression par sublimation sur étoffes

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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    8443 Machines et appareils servant à l’impression au moyen de planches, cylindres et autres organes imprimants du no 8442; autres imprimantes, machines à copier et machines à télécopier, même combinées entre elles; parties et accessoires Machines et appareils servant à l’impression au moyen de planches, cylindres et autres organes imprimants du no 8442 844319 Autres 84431920 à imprimer les matières textiles 84431940 Utilisées pour la fabrication des semi-conducteurs 84431970 Autres

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8443
8 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 844319
14 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84431920
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1549/06
1900-01-01
New Zealand (NZ)
Tariff preference
Decision 0244/24

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 84431920
2006: 84435920
➜
2007: 84431920