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Code SH 84314200 - lames bulldozers angledozers
Lames de bouteurs (bulldozers) ou de bouteurs biais (angledozers), n.d.a.
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Lame droite (bulldozer)
- Lame angulaire (angledozer)
- Lame universelle (semi-universelle)
- Lame en U (coal blade)
- Lame de rejet (push block)
- Lame à inclinaison (tilt blade)
- Lame cribleuse (rip-and-blade combo)
- Lame angulaire (angledozer)
- Lame universelle (semi-universelle)
- Lame en U (coal blade)
- Lame de rejet (push block)
- Lame à inclinaison (tilt blade)
- Lame cribleuse (rip-and-blade combo)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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SK
SLRestrictions commerciales et politique
Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8431
10 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 843142
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84314200
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2261/98
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
1900-01-27
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14