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Code SH 84295191 - chargeuses à chenilles autopropulsées
Chargeuses et chargeuses-pelleteuses à chargement frontal, à chenilles, autopropulsées (à l'excl. des engins spécialement conçus pour mines au fond ou pour d'autres travaux souterrains)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Chargeuses à chenilles pour terrassement général
- Chargeuses-pelleteuses à chenilles et chargeur frontal
- Chargeuses sur chenilles pour carrières (non minières souterraines)
- Engins de chargement à chenilles pour travaux publics
- Chargeurs à chenilles pour sites de construction
- Chargeuses-pelleteuses sur chenilles polyvalentes
- Chargeuses à chenilles pour manutention de matériaux
- Chargeuses-pelleteuses à chenilles et chargeur frontal
- Chargeuses sur chenilles pour carrières (non minières souterraines)
- Engins de chargement à chenilles pour travaux publics
- Chargeurs à chenilles pour sites de construction
- Chargeuses-pelleteuses sur chenilles polyvalentes
- Chargeuses à chenilles pour manutention de matériaux
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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-
8429
Bouteurs (bulldozers), bouteurs biais (angledozers), niveleuses, décapeuses (scrapers), pelles mécaniques, excavateurs, chargeuses et chargeuses-pelleteuses, compacteuses et rouleaux compresseurs, autopropulsés
Pelles mécaniques, excavateurs, chargeuses et chargeuses-pelleteuses
842951
Chargeuses et chargeuses-pelleteuses à chargement frontal
Autres
84295191
Chargeuses à chenilles
84295199
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8429
7 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 842951
7 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84295191
1900-01-01
Myanmar (MM)
Export control on restricted goods and technologies
Regulation 0401/13
1900-01-09
Iran, Islamic Republic of (IR)
Export control on restricted goods and technologies
Regulation 0264/12
1900-01-13
Syria (SY)
Export control on restricted goods and technologies
Regulation 0036/12
1900-01-14
Venezuela (VE)
Export control on restricted goods and technologies
Regulation 2063/17
1900-01-19
Zimbabwe (ZW)
Export control on restricted goods and technologies
Regulation 0284/17
1900-01-20
Libya (LY)
Export control on restricted goods and technologies
Regulation 0044/16
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 84295191
1994:
84295190
➜
1995:
84295191