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Code SH 84283300 - convoyeurs à bande transporteurs à courroie

Appareils élévateurs, transporteurs ou convoyeurs pour marchandises, à action continue, à bande ou à courroie (autres que conçus pour mines au fond et autres travaux souterrains)

Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Convoyeur à bande pour lagroalimentaire (caisses/cartons)
- Transporteur télescopique à courroie pour le chargement de camions
- Convoyeur à bande modulaire en plastique pour emballage
- Transporteur à courroie inclinable pour lentreposage
- Convoyeur à bande pour colis (centres de tri)
- Transporteur à courroie à tasseaux pour marchandises en vrac (ateliers)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

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ET

FI

LT

LV

SV

BG

CS

EL

HR

HU

PT

SK

SL

8428

Autres machines et appareils de levage, de chargement, de déchargement ou de manutention (ascenseurs, escaliers mécaniques, transporteurs, téléphériques, par exemple)

Autres appareils élévateurs, transporteurs ou convoyeurs, à action continue, pour marchandises

84283300

Autres, à bande ou à courroie

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:

Chapitre 84

46 Restrictions commerciales et politique

Position 8428

5 Restrictions commerciales et politique

Sous-titre 842833

1 Restrictions commerciales et politique

Numéro du tarif douanier 84283300

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 84283300

2005: 84283310

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2006: 84283300

2005: 84283390

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