Code SH 84283100 - convoyeurs mines souterraines

Appareils élévateurs, transporteurs ou convoyeurs pour marchandises, à action continue, spécialement conçus pour mines au fond ou autres travaux souterrains (à l'excl. des appareils élévateurs ou transporteurs pneumatiques)
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Convoyeurs à raclettes pour charbon
- Transporteurs à chaîne pour galeries étroites
- Systèmes de convoyeurs blindés pour longues tailles
- Élévateurs à godets pour puits de mine
- Convoyeurs à bande anti-déflagrants
- Transporteurs à palettes pour minerai

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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    8428 Autres machines et appareils de levage, de chargement, de déchargement ou de manutention (ascenseurs, escaliers mécaniques, transporteurs, téléphériques, par exemple) Autres appareils élévateurs, transporteurs ou convoyeurs, à action continue, pour marchandises 84283100 Spécialement conçus pour mines au fond ou pour autres travaux souterrains

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8428
5 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 842831
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84283100
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