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Code SH 84128010 - moteur vapeur machine motrice
Machines à vapeur d'eau ou autres vapeurs (sauf chaudières à vapeur, générateurs de vapeur et turbines à vapeur)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Machine à vapeur alternative (type Watt)
- Moteur à vapeur rotatif
- Machine à vapeur compound
- Locomotive à vapeur (pour voie étroite)
- Machine à vapeur marine (auxiliaire)
- Moteur à vapeur à haute pression
- Machine datelier à vapeur
- Moteur à vapeur rotatif
- Machine à vapeur compound
- Locomotive à vapeur (pour voie étroite)
- Machine à vapeur marine (auxiliaire)
- Moteur à vapeur à haute pression
- Machine datelier à vapeur
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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SLRestrictions commerciales et politique
Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8412
21 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 841280
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84128010
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2261/98
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
1900-01-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import control on restricted goods and technologies
Regulation 1509/17
1900-01-23
Iran, Islamic Republic of (IR)
Import control on restricted goods and technologies
Regulation 0267/12
1900-01-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Export control on restricted goods and technologies
Regulation 1509/17
1900-01-17
Syria (SY)
Export control on restricted goods and technologies
Regulation 0509/12
1900-01-23
Iran, Islamic Republic of (IR)
Restriction on export
Regulation 0267/12
1900-01-25
Belarus (BY)
Export control
Regulation 0765/06
1900-01-30
Iran, Islamic Republic of (IR)
Export control
Regulation 0267/12