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Code SH 84072199 - Moteurs, hors, bord
Moteurs hors-bord, à allumage par étincelles (moteurs à explosion) pour la propulsion des bateaux, cylindrée > 325 cm³, puissance > 30 kW
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Moteur hors-bord V6 4.3 L (environ 4300 cm³)
- Moteur hors-bord quatre-temps 350 cm³, 40 kW
- Moteur hors-bord à essence 400 cm³, 45 kW
- Moteur hors-bord rotatif (Wankel) 650 cm³
- Moteur hors-bord de performance 500 cm³, 55 kW
- Moteur hors-bord pour bateau pneumatique 330 cm³, 32 kW
- Moteur hors-bord de pêche 380 cm³, 35 kW
- Moteur hors-bord quatre-temps 350 cm³, 40 kW
- Moteur hors-bord à essence 400 cm³, 45 kW
- Moteur hors-bord rotatif (Wankel) 650 cm³
- Moteur hors-bord de performance 500 cm³, 55 kW
- Moteur hors-bord pour bateau pneumatique 330 cm³, 32 kW
- Moteur hors-bord de pêche 380 cm³, 35 kW
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8407
25 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 840721
5 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84072199
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2261/98
1900-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
1900-01-24
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
1900-01-25
Belarus (BY)
Export control
Regulation 0765/06