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Code SH 84072110 - moteur hors-bord explosion cylindrée
Moteurs pour la propulsion de bateaux du type hors-bord, à allumage par étincelles (moteurs à explosion), d'une cylindrée <= 325 cm³
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Moteurs hors-bord 2 temps (15-20 CV)
- Moteurs hors-bord 4 temps (9.9 HP/25 CID)
- Moteurs hors-bord à essence (4.0 HP/118cc)
- Moteurs hors-bord marins (5 HP/123cc)
- Propulseurs hors-bord (2.5 HP/75cc)
- Moteurs pour canots pneumatiques (3.5 HP/102cc)
- Moteurs de pêche légers (6 HP/144cc)
- Moteurs hors-bord 4 temps (9.9 HP/25 CID)
- Moteurs hors-bord à essence (4.0 HP/118cc)
- Moteurs hors-bord marins (5 HP/123cc)
- Propulseurs hors-bord (2.5 HP/75cc)
- Moteurs pour canots pneumatiques (3.5 HP/102cc)
- Moteurs de pêche légers (6 HP/144cc)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8407
25 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 840721
5 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84072110
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2261/98
1900-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
1900-01-24
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
1900-01-25
Belarus (BY)
Export control
Regulation 0765/06
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 84072110
1994:
84072111
➜
1995:
84072110
1994:
84072119
➜
1995:
84072110