Code SH 83062100 - statuettes ornement métal commun argenté doré platiné

Statuettes et autres objets d'ornement, en métaux communs, argentés, dorés ou platinés (sauf objets d'art, pièces de collection et antiquités)
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Figurine animalière en zamak doré
- Trophée sportif en alliage argenté
- Statuette religieuse (ex-voto) en métal plaqué or
- Ornement de table en métal argenté
- Sculpture décorative miniature en métal doré
- Poupée décorative en alliage platiné
- Statuette commémorative en métal argenté

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Suomi FI
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Slovenščina SL

    8306 Cloches, sonnettes, gongs et articles similaires, non électriques, en métaux communs; statuettes et autres objets d'ornement, en métaux communs; cadres pour photographies, gravures ou similaires, en métaux communs; miroirs en métaux communs Statuettes et autres objets d'ornement 83062100 Argentés, dorés ou platinés

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 83
49 Restrictions commerciales et politique
Position 8306
1 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 830621
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 83062100
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2658/87
1900-01-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import control
Regulation 1509/17