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Code SH 83024900 - quincaillerie meuble métal commun
Garnitures, ferrures et articles simil. en métaux communs (sauf serrures et verrous de sûreté à clef, fermoirs et montures-fermoirs à serrure, charnières, roulettes, garnitures, ferrures et simil. pour bâtiments ainsi que garnitures, ferrures et articles simil. pour véhicules automobiles ou meubles)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Quincaillerie de serrurerie pour portes et fenêtres
- Ferronnerie dart pour éléments décoratifs en métal
- Accastillage métallique pour ameublement intérieur
- Montures et supports en laiton pour miroirs et tableaux
- Agrafes et attaches métalliques pour sellerie et maroquinerie
- Gâches et targettes en métal pour coffres et malles
- Charpentes métalliques légères pour éléments de décoration
- Ferronnerie dart pour éléments décoratifs en métal
- Accastillage métallique pour ameublement intérieur
- Montures et supports en laiton pour miroirs et tableaux
- Agrafes et attaches métalliques pour sellerie et maroquinerie
- Gâches et targettes en métal pour coffres et malles
- Charpentes métalliques légères pour éléments de décoration
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8302
Garnitures, ferrures et articles similaires en métaux communs pour meubles, portes, escaliers, fenêtres, persiennes, carrosseries, articles de sellerie, malles, coffres, coffrets ou autres ouvrages de l'espèce; patères, porte-chapeaux, supports et articles similaires, en métaux communs; roulettes avec monture en métaux communs; ferme-portes automatiques en métaux communs
Autres garnitures, ferrures et articles similaires
83024900
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 83
49 Restrictions commerciales et politique
Position 8302
16 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 830249
7 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 83024900
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Non preferential duty under end-use
Regulation 1549/06
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Non preferential tariff quota under end-use
Regulation 3213/24
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit import
Regulation 2283/21
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1719/05
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1719/05
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
1900-01-22
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 83024900
2005:
83024910
➜
2006:
83024900
2005:
83024990
➜
2006:
83024900